982443 résultats trouvés
- Question écrite n° 67151 de M. Jean-Charles Cavaillé
- Date de dépôt : 08/10/2001
- enseignement privé - enseignement supérieur - université catholique de l'Ouest. licences professionnelles. ouverture.
- Question écrite n° 56120 de M. Jean-Pierre Foucher
- Date de dépôt : 01/01/2001
- enseignement - examens et concours - candidats atteints de troubles obsessionnels et compulsifs. bénéfice du tiers temps supplémentaire.
- Question écrite n° 43325 de M. Dominique Perben
- Date de dépôt : 13/03/2000
- retraites : généralités - retraites complémentaires - périodes de chômage. cotisations. prise en charge.
- Question au Gouvernement n° 863 de M. Gilles Carrez
- Date de dépôt : 29/10/1998
- impôts et taxes - politique fiscale - perspectives.
- Question écrite n° 53016 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 30/10/2000
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 11654 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 16/03/1998
- sécurité routière - poids lourds - circulation. départs et retours des congés scolaires.
- Question écrite n° 41751 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 14/02/2000
- retraites : généralités - retraites complémentaires - périodes de chômage. cotisations. prise en charge.
- Question écrite n° 12666 de M. Raymond Forni
- Date de dépôt : 06/04/1998
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : caisses - CNRACL. équilibre financier.
- Question écrite n° 4168 de M. Pierre Brana
- Date de dépôt : 06/10/1997
- enseignements artistiques - développement - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 36765 de M. Jean Rigaud
- Date de dépôt : 01/11/1999
- arts et spectacles - travailleurs du spectacle - réglementation. conséquences. associations.
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