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- Question écrite n° 60503 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 15/03/2005
- enseignement secondaire - programmes - italien.
- Question écrite n° 86198 de M. Bernard Depierre
- Date de dépôt : 21/02/2006
- enseignement supérieur - CAPEPS - nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 30510 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 15/12/2003
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations. financement.
- Question au Gouvernement n° 3148 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 11/01/2007
- commerce et artisanat - débits de tabac - gérants. contrats d'avenir.
- Question écrite n° 118026 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 13/02/2007
- famille - politique familiale - parents d'enfants handicapés. perspectives.
- Question écrite n° 75541 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 11/10/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation - champ d'application.
- Question écrite n° 68004 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 21/06/2005
- sports - politique du sport - femmes. accès.
- Question écrite n° 98935 de M. François-Xavier Villain
- Date de dépôt : 04/07/2006
- sécurité routière - contraventions - excès de vitesse. montant. modulation.
- Question écrite n° 34785 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 02/03/2004
- transports - transport de voyageurs - grèves. service minimum. commission d'études. composition.
- Question écrite n° 48543 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 12/10/2004
- enseignement secondaire - programmes - allemand.
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