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Question écrite n° 60503 de M. Marcel Dehoux
Date de dépôt : 15/03/2005
enseignement secondaire - programmes - italien.
Question écrite n° 86198 de M. Bernard Depierre
Date de dépôt : 21/02/2006
enseignement supérieur - CAPEPS - nombre de postes offerts.
Question écrite n° 30510 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 15/12/2003
politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations. financement.
Question au Gouvernement n° 3148 de M. Richard Mallié
Date de dépôt : 11/01/2007
commerce et artisanat - débits de tabac - gérants. contrats d'avenir.
Question écrite n° 118026 de Mme Claude Darciaux
Date de dépôt : 13/02/2007
famille - politique familiale - parents d'enfants handicapés. perspectives.
Question écrite n° 75541 de M. Édouard Courtial
Date de dépôt : 11/10/2005
anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation - champ d'application.
Question écrite n° 68004 de M. Yvan Lachaud
Date de dépôt : 21/06/2005
sports - politique du sport - femmes. accès.
Question écrite n° 98935 de M. François-Xavier Villain
Date de dépôt : 04/07/2006
sécurité routière - contraventions - excès de vitesse. montant. modulation.
Question écrite n° 34785 de M. Jérôme Rivière
Date de dépôt : 02/03/2004
transports - transport de voyageurs - grèves. service minimum. commission d'études. composition.
Question écrite n° 48543 de M. Bruno Bourg-Broc
Date de dépôt : 12/10/2004
enseignement secondaire - programmes - allemand.