985152 résultats trouvés
- Question écrite n° 37951 de Mme Monique Denise
- Date de dépôt : 29/11/1999
- élevage - PAC - sélection et promotion des races. financement.
- Question écrite n° 63814 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 09/07/2001
- prestations familiales - caisses - excédents. utilisation.
- Question écrite n° 68408 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 05/11/2001
- commerce et artisanat - commerce - caddies. jeunes enfants. accidents. lutte et prévention.
- Question écrite n° 5021 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 20/10/1997
- défense - armement - avions. entretien et maintenance.
- Question écrite n° 48125 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/06/2000
- cultes - Alsace-Moselle - cultes non reconnus. financement.
- Question écrite n° 33139 de M. André Gerin
- Date de dépôt : 19/07/1999
- établissements de santé - personnel - gypsothérapeutes. statut.
- Question écrite n° 69530 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 26/11/2001
- audiovisuel et communication - TV Breizh - réception des émissions.
- Question écrite n° 55329 de M. Serge Janquin
- Date de dépôt : 18/12/2000
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - travailleurs de la mine : montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 47103 de M. Henri Sicre
- Date de dépôt : 29/05/2000
- aménagement du territoire - pays - mise en place. décret d'application. publication.
- Question écrite n° 44491 de M. Robert Poujade
- Date de dépôt : 03/04/2000
- fonction publique territoriale - filière administrative - administrateurs. carrière.
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