966549 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3575 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 03/02/2016
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance. statistiques
- Question au Gouvernement n° 3581 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 03/02/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question au Gouvernement n° 3573 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 03/02/2016
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - service national. rétablissement. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3572 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 03/02/2016
- droit pénal - peines - légitime défense. violences conjugales
- Question au Gouvernement n° 3571 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 03/02/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question au Gouvernement n° 3580 de M. Bruno Nestor Azerot
- Date de dépôt : 03/02/2016
- animaux - chiens - chiens errants. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 3578 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 03/02/2016
- État - gouvernement - politique générale. orientations
- Question au Gouvernement n° 3583 de Mme Laure de La Raudière
- Date de dépôt : 03/02/2016
- emploi - chômage - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 3577 de M. Ary Chalus
- Date de dépôt : 03/02/2016
- outre-mer - réglementation - domaine maritime. extension. pêche. conséquences
- Question au Gouvernement n° 3585 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 03/02/2016
- commerce et artisanat - coiffure - revendications. perspectives
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