987258 résultats trouvés
- Question écrite n° 14896 de M. Luc Chatel
- Date de dépôt : 24/03/2003
- sports - équitation - fédération. revendications.
- Question écrite n° 74749 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 04/10/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant.
- Question écrite n° 83668 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 24/01/2006
- aménagement du territoire - zones rurales - pôles d'excellence.
- Question écrite n° 5069 de Mme Claude Greff
- Date de dépôt : 21/10/2002
- sécurité publique - plans de prévention des risques - mise en place.
- Question écrite n° 34453 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 24/02/2004
- traités et conventions - convention d'extradition - Japon. perspectives.
- Question écrite n° 65234 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 17/05/2005
- droit pénal - procédure pénale - loi n° 2004-204 du 9 mars 2004. renseignements. rétribution. modalités.
- Question écrite n° 54982 de M. Philippe Auberger
- Date de dépôt : 04/01/2005
- personnes âgées - établissements d'accueil - conseils de la vie sociale. mise en place. perspectives.
- Question orale sans débat n° 1213 de M. Émile Blessig
- Date de dépôt : 03/05/2005
- audiovisuel et communication - télévision numérique terrestre - mise en place. calendrier. Alsace.
- Question écrite n° 73763 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 20/09/2005
- établissements de santé - hôpitaux - restructuration. conséquences.
- Question orale sans débat n° 396 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/06/2003
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - réforme - armée. perspectives.
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