990512 résultats trouvés
- Question écrite n° 21528 de M. André Santini
- Date de dépôt : 07/07/2003
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - conservatoires de musique.
- Question écrite n° 87026 de M. Jean-Paul Garraud
- Date de dépôt : 28/02/2006
- élevage - volailles - grippe aviaire. conséquences.
- Question écrite n° 56035 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 25/01/2005
- enseignement - programmes - citoyenneté. outil pédagogique. diffusion. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 46037 de Mme Françoise Branget
- Date de dépôt : 24/08/2004
- impôt sur le revenu - revenus fonciers - régime d'imposition. seuil. relèvement.
- Question écrite n° 73812 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 20/09/2005
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord textile. importations chinoises. modalités.
- Question écrite n° 27004 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 27/10/2003
- enseignement maternel et primaire - élèves - cours préparatoires dédoublés. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 98982 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 04/07/2006
- patrimoine culturel - musée du Quai Branly - appellation. perspectives.
- Question écrite n° 34170 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 24/02/2004
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : pensions de réversion - champ d'application.
- Question écrite n° 52890 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 07/12/2004
- transports ferroviaires - SNCF - ligne Lille Strasbourg. fermeture. conséquences.
- Question écrite n° 12957 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 24/02/2003
- santé - cancer du côlon - dépistage.
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