992520 résultats trouvés
- Question écrite n° 41803 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 22/06/2004
- ministères et secrétariats d'État - éducation nationale : administration centrale - locaux. surface. coût.
- Question écrite n° 88768 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 14/03/2006
- logement - logement social - perspectives.
- Question écrite n° 32654 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 27/01/2004
- administration - services déconcentrés - directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports. suppression. perspectives.
- Question écrite n° 30291 de M. Michel Françaix
- Date de dépôt : 15/12/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 35949 de M. Alfred Trassy-Paillogues
- Date de dépôt : 16/03/2004
- enseignement secondaire - collèges - enseignement musical. perspectives.
- Question écrite n° 24865 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 15/09/2003
- établissements de santé - hôpitaux - plan Hôpital 2007. perspectives.
- Question écrite n° 24968 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 22/09/2003
- droit pénal - contrôle judiciaire - effets.
- Question écrite n° 59634 de M. Alain Marsaud
- Date de dépôt : 08/03/2005
- logement - politique du logement - Paris.
- Question écrite n° 91123 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 04/04/2006
- enseignement supérieur - professions de santé - formation. réforme.
- Question écrite n° 98555 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/06/2006
- traités et conventions - convention relative à la lutte contre la traite des êtres humains - signature. perspectives.
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