985697 résultats trouvés
- Question écrite n° 99044 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 20/09/2016
- ordre public - terrorisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 99100 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 20/09/2016
- santé - obésité - lutte et prévention
- Question écrite n° 99053 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 20/09/2016
- patrimoine culturel - musées - musées privés. perspectives
- Question écrite n° 99095 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/09/2016
- santé - cancer de la peau - lutte et prévention
- Question écrite n° 98994 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 20/09/2016
- établissements de santé - établissements privés à but non lucratif - moyens. perspectives
- Question écrite n° 99056 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 20/09/2016
- plus-values : imposition - réglementation - plus-values immobilières. non résidents
- Question écrite n° 99028 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 20/09/2016
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - volontariat international en entreprise. statistiques
- Question écrite n° 98962 de M. Nicolas Dhuicq
- Date de dépôt : 20/09/2016
- décorations, insignes et emblèmes - médaille commémorative - Moyen-Orient. perspectives
- Question écrite n° 98946 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 20/09/2016
- bois et forêts - politique forestière - délégué interministériel. création. perspectives
- Question écrite n° 99114 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 20/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
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