1499329 résultats trouvés
- Question écrite n° 21145 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 30/06/2003
- commerce extérieur - commerce extracommunautaire - viandes bovines. importations. réglementation.
- Question écrite n° 28836 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 24/11/2003
- chômage : indemnisation - allocation de solidarité - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 2508 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 09/09/2002
- famille - politique familiale - plan d'action concernant les familles et l'école. perspectives.
- Question écrite n° 41891 de M. François Lamy
- Date de dépôt : 22/06/2004
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - perspectives.
- Question écrite n° 103663 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 12/09/2006
- patrimoine culturel - Grand Palais - programmation culturelle. diffusion.
- Question écrite n° 54684 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 28/12/2004
- énergie et carburants - fioul - fioul domestique. prix.
- Question écrite n° 24613 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 15/09/2003
- énergie et carburants - lignes à haute tension - installation. conséquences. santé.
- Question écrite n° 1251 de Mme Paulette Guinchard
- Date de dépôt : 05/08/2002
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 112452 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 12/12/2006
- finances publiques - lois de finances - loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001. mise en oeuvre. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 52537 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 07/12/2004
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - personnel. rémunérations. perspectives.
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