1499329 résultats trouvés
- Question écrite n° 15475 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 31/03/2003
- enseignement secondaire - établissements - violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 121013 de Mme Marie-Renée Oget
- Date de dépôt : 20/03/2007
- assurance maladie maternité : généralités - réglementation - veuves. durée d'affiliation.
- Question écrite n° 5910 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 04/11/2002
- sécurité routière - permis de conduire - auto-écoles. revendications.
- Question écrite n° 116839 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 23/01/2007
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 72990 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 13/09/2005
- santé - épidémies - risques épidémiques. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 118807 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 20/02/2007
- recherche - politique de la recherche - technologies de l'information. Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 40753 de Mme Françoise de Panafieu
- Date de dépôt : 01/06/2004
- télécommunications - France Télécom - OPA. Wanadoo.
- Question écrite n° 36392 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 23/03/2004
- fonctionnaires et agents publics - cessation progressive d'activité - conditions d'attribution. enseignants.
- Question écrite n° 48673 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 19/10/2004
- justice - procédures - expulsion. non-concours de la force publique. indemnités versées par l'État. statistiques.
- Question écrite n° 58733 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 01/03/2005
- coopération intercommunale - syndicats mixtes - compétences. réglementation.
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