991959 résultats trouvés
- Question écrite n° 101171 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 06/12/2016
- transports urbains - RATP : métro - grand Paris express. ligne 16
- Question écrite n° 101172 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 06/12/2016
- travail - réglementation - détachement. directive européenne
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 05 décembre 2016
- Date de séance : 05/12/2016
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 05 décembre 2016
- Date de séance : 05/12/2016
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2016
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/12/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2016 (n° 4235) (M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Présences en réunion
- N° 4274 - Proposition de loi organique de M. Bruno Le Roux relative aux obligations déontologiques applicables aux membres du Conseil constitutionnel
- Date de dépôt : 02/12/2016
- Voir le dossier (Obligations déontologiques applicables aux membres du conseil constitutionnel)
- Compte rendu de réunion n° 327 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 01/12/2016
- Audition, conjointe avec la commission des Finances et la commission des Affaires économiques, de Mme Margrethe Vestager, commissaire européenne à la concurrence
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 01 décembre 2016
- Date de séance : 01/12/2016
- 1. Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse
- 2. Adaptation des territoires littoraux au changement climatique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 01 décembre 2016
- Date de séance : 01/12/2016
- 1. Ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro
- 2. Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question au Gouvernement n° 4432 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 01/12/2016
- travail - SMIC - revalorisation. perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats