991959 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 4446 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 01/12/2016
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. moyens
- Question au Gouvernement n° 4443 de M. Jean-Christophe Fromantin
- Date de dépôt : 01/12/2016
- tourisme et loisirs - développement - Exposition universelle 2025. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4431 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 01/12/2016
- défense - service national - rétablissement. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4441 de M. Philip Cordery
- Date de dépôt : 01/12/2016
- propriété intellectuelle - brevets - Office européen des brevets. fonctionnement
- Question au Gouvernement n° 4445 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 01/12/2016
- transports par eau - transports fluviaux - liaison Seine-Nord Europe. perspectives
- N° 4272 tome I - Rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2016 (n°4235).
- Date de dépôt : 01/12/2016
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2016)
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 01/12/2016
- Audition, conjointe avec les commissions des affaires économiques et des affaires européennes, de Mme Margrethe Vestager, commissaire européenne à la concurrence
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 01/12/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mmes Catherine Coutelle, Catherine Lemorton, Maud Olivier et plusieurs de leurs collègues, relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (n° 4245) (Mme Catherine Coutelle, rapporteure)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 01/12/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 4241) (Mme Pascale Got, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
- Date de réunion : 01/12/2016
- (Audition de M. Pierre Andrieu, ambassadeur, ancien co président français du Groupe de Minsk de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE))
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