978742 résultats trouvés
- Question écrite n° 58871 de M. Maurice Adevah-Poeuf
- Date de dépôt : 12/03/2001
- fonction publique hospitalière - cadres - revendications.
- Question écrite n° 54368 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 27/11/2000
- handicapés - enfants - établissements. capacités d'accueil. Ile-de-France.
- Question écrite n° 35496 de M. Yves Coussain
- Date de dépôt : 04/10/1999
- enseignement secondaire - fonctionnement - effectifs de personnel. personnel d'intendance et d'administration. gestion des emplois jeunes.
- Question écrite n° 63898 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 16/07/2001
- impôt sur le revenu - calcul - crédit d'impôt pour l'acquisition de véhicules non polluants. application.
- Question écrite n° 74267 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 18/03/2002
- santé - jeunes - obésité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 73514 de M. Jean-Claude Abrioux
- Date de dépôt : 25/02/2002
- jeunes - délinquance - lutte et prévention.
- Question écrite n° 72893 de Mme Bernadette Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 18/02/2002
- enseignement privé - enseignement agricole - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 65172 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 13/08/2001
- impôt sur les sociétés - détermination du bénéfice imposable - plus-values.
- Question écrite n° 22777 de M. Jean-Yves Gateaud
- Date de dépôt : 14/12/1998
- TVA - taux - droit d'utilisation des installations sportives.
- Question écrite n° 19083 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 14/09/1998
- TVA - taux - cercueils.
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