Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

992000 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 4435 de M. Romain Colas
Date de dépôt : 01/12/2016
enseignement secondaire - ZEP - lycées. moyens
Question au Gouvernement n° 4446 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 01/12/2016
personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. moyens
Question au Gouvernement n° 4443 de M. Jean-Christophe Fromantin
Date de dépôt : 01/12/2016
tourisme et loisirs - développement - Exposition universelle 2025. perspectives
Question au Gouvernement n° 4431 de M. Alain Tourret
Date de dépôt : 01/12/2016
défense - service national - rétablissement. perspectives
Question au Gouvernement n° 4441 de M. Philip Cordery
Date de dépôt : 01/12/2016
propriété intellectuelle - brevets - Office européen des brevets. fonctionnement
Question au Gouvernement n° 4445 de M. Stéphane Demilly
Date de dépôt : 01/12/2016
transports par eau - transports fluviaux - liaison Seine-Nord Europe. perspectives
N° 4272 tome I - Rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2016 (n°4235).
Date de dépôt : 01/12/2016
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2016)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/12/2016
  1. Audition, conjointe avec les commissions des affaires économiques et des affaires européennes, de Mme Margrethe Vestager, commissaire européenne à la concurrence
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/12/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mmes Catherine Coutelle, Catherine Lemorton, Maud Olivier et plusieurs de leurs collègues, relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (n° 4245) (Mme Catherine Coutelle, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/12/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 4241) (Mme Pascale Got, rapporteure)