994135 résultats trouvés
- Question écrite n° 17041 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 21/04/2003
- handicapés - enseignement privé - auxiliaires de vie. postes. création.
- Question écrite n° 51460 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 23/11/2004
- sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis.
- Question écrite n° 79935 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 06/12/2005
- enseignement - élèves - absentéisme. lutte et prévention.
- Question écrite n° 100834 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 25/07/2006
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - médecins. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 289 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 15/07/2002
- aménagement du territoire - contrats de plan État-régions - voirie. crédits. montant. Picardie.
- Question écrite n° 11093 de M. Yves Simon
- Date de dépôt : 27/01/2003
- élections et référendums - élections professionnelles - organisation. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 74845 de M. Daniel Garrigue
- Date de dépôt : 04/10/2005
- agriculture - viticulture - traitements. vignes en friche.
- Question écrite n° 107626 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 24/10/2006
- agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences.
- Question écrite n° 101589 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 01/08/2006
- animaux - divagation - capture et mise en fourrière. réglementation.
- Question écrite n° 4355 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 14/10/2002
- santé - politique de la santé - réseaux de santé. financement.
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