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Question écrite n° 92597 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 26/01/2016
chasse et pêche - pêche - bar. interdiction temporaire. conséquences
Question écrite n° 92642 de M. Étienne Blanc
Date de dépôt : 26/01/2016
frontaliers - travailleurs frontaliers - Suisse. réglementation
Question orale sans débat n° 1244 de Mme Dominique Nachury
Date de dépôt : 26/01/2016
patrimoine culturel - musées - musée des tissus et arts décoratifs. Lyon. financement
Question orale sans débat n° 1231 de Mme Valérie Lacroute
Date de dépôt : 26/01/2016
cours d'eau, étangs et lacs - bâtiments - moulins à eau. réglementation
Question écrite n° 92697 de M. Bernard Debré
Date de dépôt : 26/01/2016
recherche - médecine - essais thérapeutiques. procédures
Question écrite n° 92743 de M. Étienne Blanc
Date de dépôt : 26/01/2016
urbanisme - réglementation - pôles métropolitains. compétences
Question écrite n° 92592 de Mme Frédérique Massat
Date de dépôt : 26/01/2016
baux - baux commerciaux - immeuble. vente. droit de préemption. réglementation
Question écrite n° 92687 de M. Gwendal Rouillard
Date de dépôt : 26/01/2016
prestations familiales - allocations familiales - prime de naissance. réglementation
Question écrite n° 92624 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 26/01/2016
élevage - volailles - zones à risque prioritaire. aides financières
Question écrite n° 92614 de M. Jacques Pélissard
Date de dépôt : 26/01/2016
déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation