980235 résultats trouvés
- Question écrite n° 96710 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 21/06/2016
- commerce et artisanat - politique et réglementation - décrets. publication
- Question écrite n° 96711 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/06/2016
- communes - ressources - investissements publics. chefs-lieux de canton. soutien
- Question écrite n° 96715 de M. Luc Chatel
- Date de dépôt : 21/06/2016
- coopération intercommunale - compétences - transfert. compensation. réglementation
- Question écrite n° 96716 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 21/06/2016
- coopération intercommunale - compétences - transfert. compensation. réglementation
- Question écrite n° 96718 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/06/2016
- cultes - Alsace-Moselle - églises. entretien. financement
- Question écrite n° 96719 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 21/06/2016
- culture - langues régionales - picard. reconnaissance
- Question écrite n° 96739 de M. Christian Assaf
- Date de dépôt : 21/06/2016
- enseignement - aide psychopédagogique - RASED. perspectives
- Question écrite n° 96740 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 21/06/2016
- enseignement - enfants - instruction à domicile. perspectives
- Question écrite n° 96741 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 21/06/2016
- enseignement - enfants - instruction à domicile. perspectives
- Question écrite n° 96742 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 21/06/2016
- enseignement - pédagogie - enseignements pratiques interdisciplinaires. mise en oeuvre
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats