985729 résultats trouvés
- Question écrite n° 98868 de M. Jean-Michel Villaumé
- Date de dépôt : 13/09/2016
- ordre public - terrorisme - financement. contrefaçon
- Question écrite n° 98907 de M. Nicolas Dhuicq
- Date de dépôt : 13/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98878 de M. Dominique Raimbourg
- Date de dépôt : 13/09/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 98884 de M. Gérard Menuel
- Date de dépôt : 13/09/2016
- retraites : généralités - fonctionnement - dématérialisation. personnes retraitées. accès aux données
- Question écrite n° 98912 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 13/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98780 de Mme Colette Langlade
- Date de dépôt : 13/09/2016
- arts et spectacles - musique - scènes de musiques actuelles. dotations
- Question écrite n° 98821 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 13/09/2016
- élevage - lait - revendications
- Question écrite n° 98858 de M. Laurent Degallaix
- Date de dépôt : 13/09/2016
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-part supplémentaire. conditions d'attribution
- Question écrite n° 98899 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 13/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98783 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 13/09/2016
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
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