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Amendement n° 5435 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Kerbarh - Article 49 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 150 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Poulliat - Après l'article 2 QUATER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 138 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Jean-Pierre Vigier et Mme Valentin - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 148 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Poulliat - Après l'article 1ER BIS AA - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 142 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Pujol - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 145 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Ménard - Avant l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 83 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Viry, Mme Audibert, Mme Bazin-Malgras, M. Bony, Mme Boëlle, M. Bourgeaux, Mme Anthoine, Mme Guion-Firmin, M. Menuel, Mme Bonnivard, Mme Levy, M. Ramadier, M. Lorion, M. Ravier, M. Cattin, Mme Corneloup, M. Hemedinger, M. Meyer, M. Bouley et M. Aubert - Après l'article 1ER BIS A - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 130 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Ménard - Avant l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 85 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Viry, Mme Audibert, Mme Bazin-Malgras, M. Bony, Mme Boëlle, M. Bourgeaux, Mme Anthoine, Mme Guion-Firmin, M. Menuel, Mme Bonnivard, Mme Levy, M. Ramadier, M. Lorion, M. Ravier, M. Cattin, Mme Corneloup, M. Hemedinger, M. Meyer, M. Bouley et M. Aubert - Après l'article 1ER BIS A - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 84 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Viry, Mme Audibert, Mme Bazin-Malgras, M. Bony, Mme Boëlle, M. Bourgeaux, Mme Anthoine, Mme Guion-Firmin, M. Menuel, Mme Bonnivard, Mme Levy, M. Ramadier, M. Lorion, M. Ravier, M. Cattin, Mme Corneloup, M. Hemedinger, M. Meyer, M. Bouley et M. Aubert - Après l'article 1ER BIS A - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)