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Amendement n° 104 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Biémouret, M. Aviragnet, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Jourdan, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 2 DECIES - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 106 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Biémouret, M. Aviragnet, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Jourdan, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 2 DECIES - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 297 - VISANT À PROTÉGER LES JEUNES MINEURS DES CRIMES SEXUELS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 3939: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Savignat - Article 4 QUATER - Rejeté; Voir le dossier (Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels)
Amendement n° 122 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Ardouin - Après l'article 2 QUINQUIES B - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 5445 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Buchou - Avant l'article 58 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5441 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Buchou - Avant l'article 58 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5427 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Marsaud - Article 49 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5440 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Pahun - Article 56 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5434 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Batho - Après l'article 52 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5433 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Batho - Après l'article 52 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)