996780 résultats trouvés
- Question écrite n° 101901 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 10/01/2017
- retraites : régime agricole - montant des pensions - revalorisation
- Question orale sans débat n° 1586 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 10/01/2017
- santé - accès aux soins - imagerie médicale. Alsace. perspectives
- Question écrite n° 101895 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 10/01/2017
- professions de santé - infirmiers - diplôme étranger. reconnaissance. réglementation
- Question orale sans débat n° 1615 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 10/01/2017
- assurance maladie maternité : prestations - frais de transport - handicapés
- Question orale sans débat n° 1602 de Mme Viviane Le Dissez
- Date de dépôt : 10/01/2017
- sécurité publique - gendarmerie et police - temps de travail. directive européenne
- Question orale sans débat n° 1597 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 10/01/2017
- voirie - routes nationales - Auxerre. contournement. perspectives
- Question orale sans débat n° 1610 de Mme Marie-Anne Chapdelaine
- Date de dépôt : 10/01/2017
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - polyhandicapés
- Question orale sans débat n° 1616 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 10/01/2017
- transports urbains - RATP - Grand Paris Express. ligne 15 est
- Question orale sans débat n° 1604 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 10/01/2017
- ordre public - maintien - prostitution. lutte et prévention
- Question écrite n° 101846 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 10/01/2017
- aquaculture et pêche professionnelle - réglementation - quotas de pêche
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