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- Compte rendu de réunion n° 336 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 11/01/2017
- Audition de M. Étienne Balibar, Professeur émérite à l'université de Paris-Ouest, sur l'avenir de l'Europe.
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 janvier 2017
- Date de séance : 11/01/2017
- 1. Débat sur le socle européen des droits sociaux
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 janvier 2017
- Date de séance : 11/01/2017
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique
- 3. Débat sur la fibromyalgie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question au Gouvernement n° 4516 de M. Denys Robiliard
- Date de dépôt : 11/01/2017
- travail - durée du travail - perspectives
- Question au Gouvernement n° 4510 de M. Erwann Binet
- Date de dépôt : 11/01/2017
- sécurité publique - généralités - orientations
- Question au Gouvernement n° 4519 de Mme Marine Brenier
- Date de dépôt : 11/01/2017
- ordre public - terrorisme - victimes d'attentat. statut
- Question au Gouvernement n° 4517 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 11/01/2017
- assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - adhésion obligatoire. réglementation
- Question au Gouvernement n° 4515 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 11/01/2017
- travail - réglementation - détachement. directive européenne. contrôles
- Question au Gouvernement n° 4518 de Mme Françoise Descamps-Crosnier
- Date de dépôt : 11/01/2017
- fonctionnaires et agents publics - effectifs de personnel - perspectives
- Question au Gouvernement n° 4509 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 11/01/2017
- emploi - chômage - lutte et prévention
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