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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 21 octobre 2016
- Date de séance : 21/10/2016
- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 18 novembre 2014
- Date de séance : 18/11/2014
- 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 octobre 2014
- Date de séance : 14/10/2014
- 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019-Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 02 novembre 2016
- Date de séance : 02/11/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 décembre 2014
- Date de séance : 03/12/2014
- 1. Décès de M. Jacques Barrot
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Surveillance des filières djihadistes
- 4. Missions et modalités du maintien de l’ordre républicain
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 décembre 2015
- Date de séance : 11/12/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 mars 2016
- Date de séance : 22/03/2016
- 1. Création, architecture et patrimoine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 172 - Avis de Mme Célia de Lavergne sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n°155).
- Date de dépôt : 25/09/2017
- Voir le dossier (Environnement : fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels)
- N° 277 tome IV - Avis de M. Thomas Gassilloud sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
- Date de dépôt : 12/10/2017
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2018)
- N° 417 - Rapport de M. Jean-Charles Colas-Roy, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n°370).
- Date de dépôt : 22/11/2017
- Voir le dossier (Environnement : fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures)
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