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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 février 2021
Date de séance : 16/02/2021
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 mars 2021
Date de séance : 09/03/2021
  1. 1. Disparition d’Olivier Dassault
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Démission d’une députée
  4. 4. Élection du Président de la République
  5. 5. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 22 mars 2021
Date de séance : 22/03/2021
  1. 1. Impact de la crise sur la jeunesse
  2. 2. Dimension logistique de la stratégie vaccinale contre la covid-19
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3873 rapport - Rapport de M. Guillaume Garot sur la proposition de loi de M. Guillaume Garot et plusieurs de ses collègues pour une nouvelle étape contre le gaspillage alimentaire (3725).
Date de dépôt : 10/02/2021
Voir le dossier (Nouvelle étape contre le gaspillage alimentaire)
N° 4158 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Nicole Trisse déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2021
Date de dépôt : 17/05/2021
Voir le dossier (Activité de l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2021)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 09 juin 2021
Date de séance : 09/06/2021
  1. 1. Bioéthique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/04/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 627) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à renforcer le droit à l'avortement (n° 3793) (Mmes Marie Noëlle Battistel et Albane Gaillot, rapporteures)
  2. Examen de la proposition de loi relative à la création d'une aide individuelle à l'émancipation solidaire (n° 3724) (MM. Boris Vallaud et Hervé Saulignac, rapporteurs)
  3. Examen de la proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 (n° 3723) (M. Régis Juanico, rapporteur)
  4. Examen de la proposition de loi pour une limite décente des écarts de revenus (n° 3094) (M. Dominique Potier, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 11/12/2020
  1. nomination d'un rapporteur pour avis
  2. nomination de rapporteurs spéciaux
  3. examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3642) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/10/2018
  1. Présentation du rapport de la mission d'information pour une nouvelle régulation de l'audiovisuel à l'ère numérique (M. Pierre-Yves Bournazel, président, et Mme Aurore Bergé, rapporteure)