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Question écrite n° 752 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 08/10/2024
travail - Mal-être à France Travail - Mal-être à France Travail
Question écrite n° 1686 de M. Anthony Brosse
Date de dépôt : 05/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Revalorisation des secrétaires de syndicats mixtes et adjoints administratifs - Revalorisation des secrétaires de syndicats mixtes et adjoints administratifs
Question écrite n° 2325 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 26/11/2024
maladies - Prise en charge de l'épilepsie - Prise en charge de l'épilepsie
Question écrite n° 2089 de M. Henri Alfandari
Date de dépôt : 19/11/2024
étrangers - Problèmes techniques TLScontact pour les attributions de visa long séjour - Problèmes techniques TLScontact pour les attributions de visa long séjour
Question écrite n° 1443 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 29/10/2024
enseignement supérieur - Anonymisation des lycées d'origine des élèves dans Parcoursup - Anonymisation des lycées d'origine des élèves dans Parcoursup
Question écrite n° 705 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité sociale - Réglementation concernant la vente en ligne de prothèses capillaires médicales - Réglementation concernant la vente en ligne de prothèses capillaires médicales
Question écrite n° 2478 de M. Matthias Tavel
Date de dépôt : 03/12/2024
énergie et carburants - Centrale électrique de Cordemais - Centrale électrique de Cordemais
Question écrite n° 2988 de M. François Piquemal
Date de dépôt : 24/12/2024
terrorisme - Abandon du projet du Musée-mémorial du terrorisme par l'État - Abandon du projet du Musée-mémorial du terrorisme par l'État
Question écrite n° 571 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Autorisations d'exercice pour les citoyens français - diplômes européens - Autorisations d'exercice pour les citoyens français - diplômes européens
Question écrite n° 1932 de M. Charles Sitzenstuhl
Date de dépôt : 12/11/2024
moyens de paiement - Nombre de guichets automatiques bancaires - Nombre de guichets automatiques bancaires