Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28113 résultats trouvés

Question écrite n° 1741 de M. Stéphane Rambaud: Date de dépôt : 05/11/2024; politique extérieure - Situation du Haut-Karabakh - Situation du Haut-Karabakh
Question écrite n° 1800 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; transports ferroviaires - Offre des trains de nuit en Haute-Savoie - Offre des trains de nuit en Haute-Savoie
Question écrite n° 106 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 08/10/2024; agriculture - Nécessité de modifier le PSN en vue de soutenir la filière fruits et légumes - Nécessité de modifier le PSN en vue de soutenir la filière fruits et légumes
Question écrite n° 1203 de Mme Sandrine Dogor-Such: Date de dépôt : 22/10/2024; gendarmerie - Loyers des casernes de gendarmerie - Loyers des casernes de gendarmerie
Question écrite n° 1743 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 05/11/2024; pollution - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens
Question écrite n° 2706 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 10/12/2024; contraception - Égalité femme homme sur la contraception - Égalité femme homme sur la contraception
Question écrite n° 418 de M. Christophe Marion: Date de dépôt : 08/10/2024; jeunes - Disparition du CEJ "Jeune en rupture" - Disparition du CEJ "Jeune en rupture"
Question écrite n° 2797 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 10/12/2024; professions de santé - Situation des Padhues - Situation des Padhues
Question écrite n° 431 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 08/10/2024; lieux de privation de liberté - Risques climatiques pesant sur les établissements pénitentiaires français - Risques climatiques pesant sur les établissements pénitentiaires français
Question écrite n° 93 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 08/10/2024; agriculture - Cadre légal des activités dans le prolongement de l'acte de production agricole - Cadre légal des activités dans le prolongement de l'acte de production agricole