Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1794 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 05/11/2024; sports - Création d'un diplôme spécifique au snowboard - Création d'un diplôme spécifique au snowboard
Question écrite n° 2518 de M. Laurent Marcangeli: Date de dépôt : 03/12/2024; enseignement supérieur - Premier cycle d'études médicales à l'Université de Corse - Premier cycle d'études médicales à l'Université de Corse
Question écrite n° 2538 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 03/12/2024; finances publiques - Gestion du patrimoine immobilier de l'État - Gestion du patrimoine immobilier de l'État
Question écrite n° 2626 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 03/12/2024; publicité - Explosion de la publicité numérique dans les gares - Explosion de la publicité numérique dans les gares
Question écrite n° 2601 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 03/12/2024; pharmacie et médicaments - Gaspillage des médicaments et produits de santé - Gaspillage des médicaments et produits de santé
Question écrite n° 405 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 08/10/2024; impôts et taxes - Responsabilité fiscale du gestionnaire défaillant d'une indivision immobilière. - Responsabilité fiscale du gestionnaire défaillant d'une indivision immobilière.
Question écrite n° 2590 de Mme Lisette Pollet: Date de dépôt : 03/12/2024; patrimoine culturel - Gratuité des églises - Gratuité des églises
Question écrite n° 2619 de M. Florent Boudié: Date de dépôt : 03/12/2024; professions de santé - Rémunération des aides-soignants sous la CCN51 - Rémunération des aides-soignants sous la CCN51
Question écrite n° 88 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 08/10/2024; administration - Limitation plafond encaissements en espèces des recettes publiques à 300 € - Limitation plafond encaissements en espèces des recettes publiques à 300 €
Question écrite n° 2645 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 03/12/2024; sécurité des biens et des personnes - Danger des refus d'obtempérer - Danger des refus d'obtempérer