Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2524 de M. Fabrice Roussel: Date de dépôt : 03/12/2024; environnement - Protection des zones humides et tourbières - Protection des zones humides et tourbières
Question écrite n° 2465 de M. Sylvain Carrière: Date de dépôt : 03/12/2024; élevage - Ferme-usine de poulets à Peyrins - Ferme-usine de poulets à Peyrins
Question écrite n° 1262 de Mme Amélia Lakrafi: Date de dépôt : 22/10/2024; nationalité - Demande d'acquisition de la nationalité française par les conjointes de Français - Demande d'acquisition de la nationalité française par les conjointes de Français
Question écrite n° 2437 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 03/12/2024; bois et forêts - Renforcer les moyens du CNPF - Renforcer les moyens du CNPF
Question écrite n° 2456 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 03/12/2024; défense - Interrogations sur les VBMR face aux cyberattaques - Interrogations sur les VBMR face aux cyberattaques
Question écrite n° 2434 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 03/12/2024; bois et forêts - Mise en œuvre de la REP PMCB pour la filière bois - Mise en œuvre de la REP PMCB pour la filière bois
Question écrite n° 196 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 08/10/2024; commerce et artisanat - Situation des brasseries indépendantes - Situation des brasseries indépendantes
Question écrite n° 2499 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 03/12/2024; enfants - Pour le respect des droits fondamentaux des mineurs non accompagnés - Pour le respect des droits fondamentaux des mineurs non accompagnés
Question écrite n° 2428 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 03/12/2024; biodiversité - Situation des centres de soins de la faune sauvage - Situation des centres de soins de la faune sauvage
Question écrite n° 2527 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 03/12/2024; établissements de santé - Suppressions de lits en psychiatrie dans l'Aisne - Suppressions de lits en psychiatrie dans l'Aisne