Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1023 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 15/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Montée de l'antisémitisme dans le Rhône - Montée de l'antisémitisme dans le Rhône
Question écrite n° 1197 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 22/10/2024; fonctionnaires et agents publics - Report stage ou affectation si contrat doctoral pour enseignants certifiés - Report stage ou affectation si contrat doctoral pour enseignants certifiés
Question écrite n° 2084 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 19/11/2024; établissements de santé - Médecins intérimaires et la loi « Rist » - Médecins intérimaires et la loi « Rist »
Question écrite n° 1410 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 29/10/2024; crimes, délits et contraventions - Refus d'obtempérer - Refus d'obtempérer
Question écrite n° 164 de Mme Louise Morel: Date de dépôt : 08/10/2024; automobiles - Dématérialisation des vignettes Crit'air et contrôle technique - Dématérialisation des vignettes Crit'air et contrôle technique
Question écrite n° 1919 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 12/11/2024; marchés publics - Plateforme stratégique « Place » - Plateforme stratégique « Place »
Question écrite n° 2420 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 03/12/2024; assurance maladie maternité - Information des Français quant aux frais réels des soins - Information des Français quant aux frais réels des soins
Question écrite n° 1374 de M. Éric Bothorel: Date de dépôt : 29/10/2024; agriculture - Géobiologie - Géobiologie
Question écrite n° 1750 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 05/11/2024; professions de santé - Évolution légale de la profession de kinésithérapeute - Évolution légale de la profession de kinésithérapeute
Question écrite n° 2065 de Mme Laetitia Saint-Paul: Date de dépôt : 19/11/2024; énergie et carburants - Difficultés de la filière méthanisation en cogénération - Difficultés de la filière méthanisation en cogénération