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Compte rendu de réunion n° 109 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/06/2021
  1. Audition publique sur « La recherche de stratégies thérapeutiques contre la Covid-19 » (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs)
  3. Examen des conclusions de l'audition publique sur « Les nouvelles techniques de sélection végétale » (Catherine Procaccia, sénateur, et Loïc Prud'homme, député, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 111 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/06/2021
  1. Audition publique « La levée des brevets relatifs aux vaccins contre la Covid-19 »
N° 4489 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Pires Beaune déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information relative aux aviseurs fiscaux
Date de dépôt : 22/09/2021
Voir le dossier (Mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information relative aux aviseurs fiscaux)
N° 4614 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Isabelle Rauch déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi de finances pour 2022
Date de dépôt : 27/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
N° 4502 tome IV - Avis de M. Patrice Perrot sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 29/09/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
N° 4599 tome I - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Damien Pichereau déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne en matière de mobilité durable et intelligente
Date de dépôt : 20/10/2021
Voir le dossier (La stratégie européenne en matière de mobilité durable et intelligente)
N° 4527 tome XII - Avis de M. Max Mathiasin sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 12/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
N° 4524 annexe 43 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 07/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/10/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur la crise entraînée par la rupture de l'accord entre la France et l'Australie relatif au programme de sous-marins du futur.
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 14/05/2019
  1. – Discussion générale sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités, en présence de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs) ;