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Compte rendu de réunion n° 14 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 05/04/2018
  1. Présentation, ouverte à la presse, par M. Cédric Villani, député, premier vice-président, de son rapport au premier ministre "Donner un sens à l'intelligence artificielle pour une stratégie nationale et européenne" (réunion conjointe avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale)
N° 4705 rapport - Rapport de M. Laurent Saint-Martin, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances rectificative, modifié par le Sénat, pour 2021 (n°4702).
Date de dépôt : 23/11/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances rectificative pour 2021)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/11/2021
  1. Examen de la proposition de loi visant la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19 (n° 3413) (M. Michel Zumkeller, rapporteur)
  2. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative aux restrictions d'accès à certaines professions en raison de l'état de santé (n° 4203) (Mme Agnès Firmin Le Bodo, rapporteure)
  3. Suite de l'examen pour avis des articles 31 à 38, 57, 57 bis et 78, délégués, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, pour lesquels la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République a sollicité l'avis de la commission des affaires sociales (n° 4406) (M. Didier Martin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
Date de réunion : 30/11/2021
  1. Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'Industrie.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/12/2021
  1. – Audition, conjointe avec la commission des lois, de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur l'évolution de la crise sanitaire
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 15/12/2021
  1. Audition, commune avec la commission des Affaires sociales, de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, sur l'évolution de la crise sanitaire.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur la rupture de l'accord avec l'Australie relatif au programme de sous-marins du futur.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/01/2022
  1. - Table ronde sur les traitements contre le covid :
  2. Pr Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS)
  3. Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé (sous réserves)
  4. Pr Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS | MIE)
  5. Pr Jean-François Timsit, chef du service de réanimation médicale et infectieuse à l'hôpital Bichat
  6. Dr Marie-Paule Kieny, présidente du conseil scientifique sur les vaccins covid-19
N° 4599 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Damien Pichereau déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne en matière de mobilité durable et intelligente
Date de dépôt : 20/10/2021
Voir le dossier (La stratégie européenne en matière de mobilité durable et intelligente)
Compte rendu de réunion n° 124 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/12/2021
  1. Examen de la note scientifique sur le stockage de données sur l'ADN (Ludovic Haye, sénateur, rapporteur)
  2. Examen de la note scientifique sur le déclin des insectes (Annick Jacquemet, sénatrice, rapporteure)
  3. Examen de la note scientifique sur les risques psychosociaux liés aux restrictions à la vie sociale (Pierre Ouzoulias, sénateur, et Michelle Meunier, sénatrice, rapporteurs)