Résultats de la recherche

30327 résultats trouvés

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 octobre 2010
Date de séance : 26/10/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Rappels au règlement
  3. 3. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (n° 2840) Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (n° 2824)
  4. 4. Réforme des retraites (C.M.P.) (n° 2920)
  5. 5. Gestion de la dette sociale (C.M.P.) (n° 2915)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 décembre 2010
Date de séance : 15/12/2010
  1. 1. Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Loi de finances pour 2011 (C.M.P.) (n° 3033)
  4. 4. Programmation des finances publiques 2011 - 2014 (C.M.P.) (n° 3032)
  5. 5. LOPPSI (suite) (n° 2827)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1699 - Projet de loi portant règlement définitif du budget de 2003
Voir le dossier (Règlement définitif du budget de 2003)
N° 566 - Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires - Etude d'impact
Voir le dossier (Economie : separation et régulation des activités bancaires)
N° 736 - Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l’Union européenne et des engagements internationaux de la France - Etude d'impact
Voir le dossier (Justice : adaptation au droit de l'UE et des engagements internationaux)
N° 1473 - Projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale
Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 21 janvier 2016
Date de séance : 21/01/2016
  1. 1. République numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 13 avril 2015
Date de séance : 13/04/2015
  1. 1. Renseignement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 juin 2016
Date de séance : 28/06/2016
  1. 1. Débat sur les suites du référendum britannique et la préparation du Conseil européen
  2. 2. Égalité et citoyenneté
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 janvier 2017
Date de séance : 11/01/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique
  3. 3. Débat sur la fibromyalgie
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance