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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 octobre 2010
- Date de séance : 26/10/2010
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappels au règlement
- 3. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (n° 2840) Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (n° 2824)
- 4. Réforme des retraites (C.M.P.) (n° 2920)
- 5. Gestion de la dette sociale (C.M.P.) (n° 2915)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 décembre 2010
- Date de séance : 15/12/2010
- 1. Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Loi de finances pour 2011 (C.M.P.) (n° 3033)
- 4. Programmation des finances publiques 2011 - 2014 (C.M.P.) (n° 3032)
- 5. LOPPSI (suite) (n° 2827)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1699 - Projet de loi portant règlement définitif du budget de 2003
- Voir le dossier (Règlement définitif du budget de 2003)
- N° 566 - Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires - Etude d'impact
- Voir le dossier (Economie : separation et régulation des activités bancaires)
- N° 736 - Projet de loi portant diverses dispositions dadaptation dans le domaine de la justice en application du droit de lUnion européenne et des engagements internationaux de la France - Etude d'impact
- Voir le dossier (Justice : adaptation au droit de l'UE et des engagements internationaux)
- N° 1473 - Projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale
- Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 21 janvier 2016
- Date de séance : 21/01/2016
- 1. République numérique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 13 avril 2015
- Date de séance : 13/04/2015
- 1. Renseignement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 juin 2016
- Date de séance : 28/06/2016
- 1. Débat sur les suites du référendum britannique et la préparation du Conseil européen
- 2. Égalité et citoyenneté
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 janvier 2017
- Date de séance : 11/01/2017
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique
- 3. Débat sur la fibromyalgie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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