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Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/10/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la transition écologique « Quelle énergie pour demain ? » avec M. Henri Proglio, Président d'EDF, M. Luc Oursel, Président d'AREVA, M. Olivier Appert, Président de l'IFPEN, M. Jean-Louis Bal, Président du SER
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (n° 1325) (Mme Fanélie Carrey-Conte, rapporteure)
  2. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé (n° 1336) (M. Olivier Véran, rapporteur)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/05/2015
  1. — Examen, ouvert à la presse, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (Mme Patricia Adam, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/10/2016
  1. Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : . Recherche (M. Vincent Ledoux, rapporteur pour avis) . Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Valérie Corre, rapporteure pour avis)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/10/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur la transition écologique « Quelle énergie pour demain ? » avec M. Henri Proglio, Président d'EDF, M. Luc Oursel, Président d'AREVA, M. Olivier Appert, Président de l'IFPEN, et M. Jean-Louis Bal, Président du SER
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/12/2015
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2016 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/11/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) : Examen des articles 41 à 44 non rattachés (Mme Valérie Rabault, Rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/11/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 :
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
  3. • Diplomatie culturelle et d'influence (Mme Claudine Schmid, rapporteur pour avis)
  4. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
  5. • Sport, jeunesse et vie associative (M. Malek Boutih, rapporteur pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition, à huis clos, de M. Didier Le Bret, coordonnateur national du renseignement (CNR)
  2. Audition, à huis clos, de M. Francis Delon, président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR), accompagné de M. Marc Antoine, conseiller auprès du président
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/05/2016
  1. Examen, pour avis, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) (M. Romain Colas, rapporteur pour avis)
  2. Présences en réunion