Résultats de la recherche

30327 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 04/06/2024
  1. Commission d'évaluation des politiques publiques relatives aux missions Action extérieure de l'État ; Aide publique au développement et au compte spécial Prêts à des États étrangers ainsi qu'aux affaires européennes
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Stéphane SÉJOURNÉ, ministre de l'Europe et des affaires étrangères) :
  3. – mission Aide publique au développement et compte spécial Prêts à des États étrangers : M. Marc LE FUR, rapporteur spécial ;
  4. – mission Affaires européennes : M. Alexandre SABATOU, rapporteur spécial ;
  5. – mission Action extérieure de l'État : M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial ;
  6. Discussion sur la thématique d'évaluation : Le pilotage et la gouvernance de l'aide publique au développement (M. Marc LE FUR, rapporteur spécial ; M. Stéphane SÉJOURNÉ, ministre de l'Europe et des affaires étrangères)
  7. Discussion sur la thématique d'évaluation : Le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne (M. Alexandre SABATOU, rapporteur spécial ; M. Jean-Noël BARROT, ministre délégué chargé de l'Europe)
  8. Discussion sur la thématique d'évaluation : Les dépenses d'action sociale destinées aux Français de l'étranger (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial ; M. Franck RIESTER, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la Francophonie et des Français de l'étranger)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 05/06/2024
  1. - À 15 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Canfin, député européen, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen
  3. - À 17 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Schelcher, président-directeur général de Coopérative U
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 04/06/2024
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relative aux missions Économie ; Plan de relance ; Investir pour la France de 2030 et Transformation et fonction publiques et au compte de concours financiers Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Roland LESCURE, ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie, et M. Stanislas GUERINI, ministre de la transformation et de la fonction publiques) :
  3. – missions Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis : Mme Sophie ERRANTE, rapporteure spéciale
  4. – mission Économie ; compte de concours financiers Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés : M. Xavier ROSEREN, rapporteur spécial Développement des entreprises et régulations ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; M. Michel SALA, rapporteur spécial Statistiques et études économiques ; Stratégies économiques ; M. Franck ALLISIO, rapporteur spécial Commerce extérieur ; Mme Émilie BONNIVARD, rapporteure spéciale Tourisme
  5. – mission Investir pour la France de 2030 : M. Damien MAUDET, rapporteur spécial
  6. – mission Plan de relance : M. Frédéric CABROLIER, rapporteur spécial
  7. Discussion sur la thématique d'évaluation : Évaluation de la compensation carbone (M. Xavier ROSEREN, rapporteur spécial ; M. Roland LESCURE, ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie)
  8. Discussion sur la thématique d'évaluation : La balance commerciale agricole (M. Franck ALLISIO, rapporteur spécial ; M. Roland LESCURE, ministre délégué chargé de l'industrie et de l'énergie)
N° 2669 - Projet de loi relatif au renseignement - Etude d'impact
Voir le dossier (Police et sécurité : renseignement)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 septembre 2014
Date de séance : 18/09/2014
  1. 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
  2. 2. Accord avec les États-Unis sur le respect des obligations fiscales (loi FATCA)
  3. 3. Taxis et voitures de transport avec chauffeur
  4. 4. Clôture de la session extraordinaire
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 décembre 2013
Date de séance : 03/12/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (lecture définitive)
  3. 3. Programmation militaire 2014 – 2019
  4. 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1013 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Voir le dossier (Défense : programmation militaire 2019-2025)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 mars 2021
Date de séance : 24/03/2021
  1. 1. Suivi de la crise sanitaire
  2. 2. Évaluation des politiques publiques de santé environnementale
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1681 - Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Etude d'impact
Voir le dossier (Questions sociales et santé : organisation et transformation du système de santé)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 2 février 2012
Date de séance : 02/02/2012
  1. 1. Débat sur les partenariats public-privé
  2. 2. Développer le « fabriqué en France » (n° 4026)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance