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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/10/2021
  1. - Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
  2. Examen pour avis et vote sur les crédits :
  3. - de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis)- de la mission « Défense » :
  4. - Environnement et prospective de la politique de défense (M. Fabien Gouttefarde, rapporteur pour avis) ;
  5. - Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
  6. - Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (Mme Sereine Mauborgne, rapporteure pour avis) ;
  7. - Préparation et emploi des forces : Marine (M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis) ;
  8. - Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
  9. - Équipement des forces – dissuasion (M. Christophe Lejeune, rapporteur pour avis) ;
  10. • de la mission « Sécurités », « gendarmerie nationale » (M. Xavier Batut, rapporteur pour avis).
  11. - Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi sur les harkis et les rapatriés (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/10/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure (M. Alain David, rapporteur pour avis) ;
  3. Vote sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure.
  4. Examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (M. Jean François Mbaye, rapporteur pour avis) ;
  5. Vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables.
  6. Examen pour avis des crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique (Mme Amélia Lakrafi, rapporteure pour avis) ;
  7. Vote sur les crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique.
  8. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative à la promotion du multilinguisme et à l'usage de la langue française au sein des institutions européennes, en particulier durant la présidence française du Conseil de l'Union européenne (n° 4520).
Compte rendu de réunion n° 120 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/11/2021
  1. Audition publique sur « Transmission du coronavirus dans les milieux confinés, capteurs de CO2 et purificateurs d'air » (Jean-Luc Fugit, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 123 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/12/2021
  1. Audition publique sur le thème : « Covid long, quelle connaissance et quelle prise en charge ? » (Jean-François Eliaou et Gérard Leseul, députés, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 142 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/05/2022
  1. Audition publique sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/09/2022
  1. Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 17/11/2022
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. David Marchal, Directeur exécutif adjoint à l'expertise et aux programmes, et M. Patrick Jolivet, Directeur des études socio économiques à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ou Agence de la transition écologique (ADEME).
  3. - À 11 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas de Maistre, préfet et Directeur de la protection et de la sécurité de l'État, au Secrétariat général de la Défense et de la Sécurité nationale.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 06/12/2022
  1. - À 16 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine MacGregor, Directrice générale du groupe Engie
  3. - À 18 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Verwaerde, ancien Administrateur général du CEA, et Membre de l'Académie des technologies
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/03/2023
  1. Examen de la proposition de loi des membres du groupe Ecologistes-Nupes, Mieux manger en soutenant les Français face à l'inflation et en favorisant l'accès à une alimentation saine (n° 889) (Mme Francesca Pasquini, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 15/12/2022
  1. - À 15 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Lauvergeon, ancienne Présidente d'AREVA ;
  3. - À 16 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Landais, Haut-Commissaire à l'énergie atomique.