36768 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 03/11/2009
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
- Vote sur les crédits de la mission Sécurité (M. Michel Diefenbacher, Rapporteur spécial) 2
- Présences en réunion 2
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 02/11/2009
- Projet de loi de finances pour 2010 : examen du rapport pour avis sur les crédits du programme « Gendarmerie nationale » de la mission « Sécurité » (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 02/11/2009
- Examen pour avis des crédits de la mission « Justice » : « Justice et accès au droit » (M. Jean-Paul Garraud, rapporteur pour avis), « Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse (M. Sébastien Huyghe, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 02/11/2009
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
- Vote sur les crédits de la mission Justice (M. René Couanau, Rapporteur spécial) 2
- Présences en réunion 2
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 2 novembre 2009
- Date de séance : 02/11/2009
- 1. Projet de loi de finances pour 2010 - seconde partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 30 octobre 2009
- Date de séance : 30/10/2009
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (n° 1976) (suite))
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 30 octobre 2009
- Date de séance : 30/10/2009
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (suite) (n os 1976, 1994, 1995)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 30/10/2009
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946)
- Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration (Mme Béatrice Pavy, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion 2
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 29/10/2009
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
- Examen et vote sur les crédits des missions :
- Engagements financiers de l'État (M. Dominique Baert, Rapporteur spécial) 2
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges (M. Thierry Carcenac, Rapporteur spécial) 9
- Remboursements et dégrèvements (M. Jean-Yves Cousin, Rapporteur spécial) 15
- et sur les comptes spéciaux Participations financières de l'État et Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Camille de Rocca-Serra, Rapporteur spécial) 17
- Amendement examiné par la Commission 19
- Présences en réunion 22
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 29/10/2009
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946)
- Vote sur les crédits de la mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales :
- Politiques de l'agriculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Nicolas Forissier, Rapporteur spécial)
- Sécurité alimentaire (M. Philippe Vigier, Rapporteur spécial)
- Amendements examinés par la Commission
- Présences en réunion
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats