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Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
  2. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'État chargée de l'Outre-Mer, auprès du ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. 2
  3. Examen pour avis des crédits pour 2010 :
  4. Mission Outre-mer (M. Alfred Almont, rapporteur pour avis) 16
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 octobre 2009
Date de séance : 28/10/2009
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (suite) (n os 1976, 1994, 1995)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 octobre 2009
Date de séance : 28/10/2009
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1996 - Rapport de M. Yanick Paternotte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports
Date de dépôt : 28/10/2009
Voir le dossier (Transports : régulation des transports ferroviaires et guidés)
N° 1999 - Rapport d'information de MM. Tony Dreyfus et Jean-Jacques Guillet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie
Date de dépôt : 28/10/2009
Voir le dossier (Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi Emploi (M. Bernard Perrut, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Amendements examinés par la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946)
  2. Vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables :
  3. Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (M. Jacques Pélissard, Rapporteur spécial)
  4. Énergie (M. Marc Goua, Rapporteur spécial)
  5. Transports aériens et météorologie ; budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M. Charles de Courson, Rapporteur spécial)
  6. Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes ; comptes spéciaux Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres (M. Hervé Mariton, Rapporteur spécial)
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/10/2009
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946)
  2. Vote sur les crédits des missions :
  3. Économie :
  4. Développement des entreprises et de l'emploi et vote sur les articles 53 et 54, rattachés (M. Jérôme Chartier, Rapporteur spécial) 2
  5. Tourisme (M. Jean-Louis Dumont, Rapporteur spécial) 2
  6. Commerce extérieur (M. Olivier Dassault, Rapporteur spécial) 2
  7. Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Jean-Claude Mathis, Rapporteur spécial) 2
  8. Plan de relance de l'économie ; compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (Mme Arlette Grosskost, Rapporteur spécial) 2
  9. Amendement examinés par la Commission 4
  10. Présences en réunion 10
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/10/2009
  1. — Audition des représentants des associations d'anciens combattants, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010
Compte rendu de réunion n° 3 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 27/10/2009
  1. Présentation de l'étude de faisabilité sur « l'état des recherches en matière de prévention et de traitement de l'obésité »