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Compte rendu de réunion n° 45 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Examen du rapport d'information sur la proposition de loi n° 3796, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (M. Erwan Balanant et Mme Marie-Noëlle Battistel,
  2. rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/10/2018
  1. Audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie, sur le projet de loi de finances pour 2019 ;
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/10/2017
  1. – Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/10/2019
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Yves Le Breton aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires ;
  2. – Projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) :
  3. - Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  4. . Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables (Mme Elsa Faucillon, rapporteure pour avis).
  5. - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  6. . Prévention des risques (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Table ronde ouverte à la presse, consacrée aux collectivités territoriales, avec M. Ariel Turpin, délégué général de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA), Mme Valérie Nouvel, vice-présidente du département de la Manche, Mme Ann-Gaëlle Werner-Bernard, conseillère parlementaire de l'Assemblée des départements de France (ADF), M. Guilhem Denizot, conseiller innovation de l'ADF, et M. Mickaël Vaillant, conseiller en charge des questions numériques de Régions de France.
Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 28/01/2020
  1. Table-ronde, ouverte à la presse, relative au projet de loi instaurant un système universel de retraite, dans le cadre du groupe de travail de la Délégation (Mmes Marie-Noëlle Battistel et Sophie Panonacle, coordinatrices), avec la participation de :
  2. Mme Brigitte Grésy, Présidente du Haut Conseil à l'Egalité entre les femmes et les hommes ;
  3. Mme Monika Queisser, cheffe de la division des politiques sociales de l'OCDE.
Compte rendu de réunion n° 55 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 26/11/2020
  1. Audition de M. Kofi Yamgnane, ancien secrétaire d'État aux affaires sociales et à l'intégration.
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 12/05/2020
  1. – Audition de M. Jean Castex, coordinateur national à la stratégie de déconfinement
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 11/10/2017
  1. – suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/11/2018
  1. Présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques, la commission des affaires sociales et la commission des lois, des conclusions de la mission d'information commune sur l'évaluation de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite « Loi Macron » (M.Yves Blein, président, Mme Pascale Boyer et M. Guy Bricout, rapporteurs)