Résultats de la recherche

31932 résultats trouvés

N° 1543 rapport d'information - Rapport d'information de M. Davy Rimane et M. Jean-Hugues Ratenon déposé par la délégation aux outre-mer sur l'autonomie énergétique des outre-mer: Date de dépôt : 19/07/2023; Voir le dossier (L'autonomie énergétique des outre-mer)
N° 1525 rapport - Rapport de M. Thibault Bazin déposé en application de l'article 148 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux sur la pétition n°1067 du 20 octobre 2022 « Allongement de la durée du congé maternité »: Date de dépôt : 12/07/2023; Voir le dossier (Pétition n°1067 du 20 octobre 2022 « Allongement de la durée du congé maternité »)
N° 1290 rapport - Rapport de M. Jean-Marc Zulesi sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Jean-Marc Zulesi et plusieurs de ses collègues relative aux services express régionaux métropolitains (1166).: Date de dépôt : 31/05/2023; Voir le dossier (Services express régionaux métropolitains)
N° 1623 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Amélia Lakrafi déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session 2022-2023: Date de dépôt : 12/09/2023; Voir le dossier (Activité de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie au cours de la session 2022-2023)
N° 1669 rapport - Rapport de M. Christopher Weissberg sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada relatif au déploiement d'agents de sûreté en vol (n°1224).: Date de dépôt : 20/09/2023; Voir le dossier (Approbation de l'accord entre la France et le Canada relatif au déploiement d'agents de sûreté en vol)
N° 1673 rapport - Rapport de M. Paul Christophe et Mme Christine Le Nabour sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n°1528).: Date de dépôt : 21/09/2023; Voir le dossier (Pour le plein emploi)
N° 1675 tome 1 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (n°530).: Date de dépôt : 26/09/2023; Voir le dossier (Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027)
N° 1683 rapport d'information - Rapport d'information de M. Didier Le Gac sur le projet de loi pour le plein emploi: Date de dépôt : 27/09/2023; Voir le dossier (Rapport d'information sur le projet de loi pour le plein emploi)
N° 1675 tome 2 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (n°530).: Date de dépôt : 26/09/2023; Voir le dossier (Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027)
N° 1681 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese et M. Hervé Saulignac sur Éducation et numérique: Date de dépôt : 27/09/2023; Voir le dossier (Éducation et numérique)