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Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/06/2019
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (M. Anthony Cellier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Date de réunion : 02/12/2020
  1. Audition, par La Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe présidée par Nicole Trisse, de Mme Hasmik TOLMAJYAN, Ambassadrice de la République d'Arménie en France
Compte rendu de réunion n° 136 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/06/2020
  1. Audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Thierry Breton, commissaire européen chargé du marché intérieur.
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Date de réunion : 20/12/2017
  1. Audition de M. François ALABRUNE, directeur des affaires juridiques du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et de Mme Florence MERLOZ, sous-directrice des droits de l'Homme
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 21/06/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Régis Lebrun, directeur général de Fleury Michon, accompagné de M. David Garbous, directeur stratégie et innovation et de Mme Barbara Bidan, directrice santé et alimentation durable.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/03/2018
  1. Suite de l'examen pour avis du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 627) (Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/12/2018
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2019 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 15/01/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, accompagnée de M.Jérôme Salomon, directeur général de la santé et de Mme Margaux Bonneau, conseillère parlementaire.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/10/2018
  1. Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances 2019 (n° 1255)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de réunion : 29/01/2020
  1. audition de M. Eric Morvan, directeur général de la police nationale, de Mme Brigitte Jullien, cheffe de l'inspection générale de la police nationale, et de M. Philippe Lutz, directeur central du recrutement et de la formation de la police nationale (huis clos).