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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 06/05/2019
  1. – Audition de Mme Sophie Pierroux, parent d'élèves
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 16/09/2020
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur le programme de la mission.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 11/06/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales (DGCL), Mme Isabelle Dorliat-Pouzet, cheffe du bureau des services publics locaux de la DGCL, et Mme Marine Fabre, cheffe du bureau du contrôle de légalité et du conseil juridique de la DGCL
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 21/11/2018
  1. Nomination d'un secrétaire de la Délégation ;
  2. Audition de M. Franck RIESTER, Ministre de la Culture ;
  3. Présentation des actions de l'association Qualitropic en faveur du développement de la bioéconomie tropicale
  4. Publication des actes du colloque du 18 octobre 2018 sur la drépanocytose
  5. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 18/04/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jonathan Lumbroso, directeur de la société LSF Énergie, accompagné de Mme Salomé Chelli, consultante.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 12/09/2017
  1. Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de liIntérieur, et discussion générale sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (n° 104) (M. Raphaël Gauvain, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 25/06/2020
  1. Audition de Mme Emmanuelle Wargon, Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, sur la transition écologique territoriale et la relance de l'activité.
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/09/2018
  1. Présentation, conjointe avec la commission des affaires étrangères, du rapport de la mission d'information commune sur la gestion du site de stockage souterrain de déchets StocaMine, et vote sur ce rapport (M. Vincent Thiébaut, président, MM. Bruno Fuchs et Raphaël Schellenberger, co-rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 26/05/2021
  1. – Audition de Mme Michèle Rousseau, Présidente directeur général accompagnée de M. Jean-Marc Mompelat, Directeur des Actions Territoriales et de Mme Isabelle Duhamel-Achin, Responsable de l'unité « Géologie et Economie des Ressources Minérales » au Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/10/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Michelot, professeur des universités à Sciences-Po. Lyon, sur " Les enjeux et déterminants du scrutin de mi-mandat aux États-Unis ".