Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

37251 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 33 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Date de réunion : 13/03/2019
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1673) (M. Roland Lescure, rapporteur général, Mmes Coralie Dubost et Marie Lebec, MM. Jean-Noël Barrot et Denis Sommer, rapporteurs thématiques).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/12/2020
  1. Examen du rapport sur la mise en oeuvre des articles 1 à 4 de la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (Mme Yaël Braun-Pivet, M. Éric Ciotti et M. Raphaël Gauvain, rapporteurs) ;
  2. Communication de la mission flash sur les cours criminelles (MM. Stéphane Mazars et Antoine Savignat, co-rapporteurs) ;
  3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi rénovant la gouvernance du service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe (sous réserve de son dépôt) ;
  4. Création d'une mission d'évaluation de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/05/2020
  1. – audition de M. Anthony REQUIN, directeur général de l'Agence France Trésor, sur les besoins de financement de l'État
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/11/2017
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de Campus France (COM) et avis de la Commission sur ce projet (Mme Marion Lenne, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 70 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. Mme Christine Kelly, journaliste, présidente de la Villa média (musée européen des médias);
  3. M. Amirouche Laïdi, président du Club Averroes ;
  4. M. Marc Epstein, président de l'association La chance, pour la diversité dans les médias.
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Brice, directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 06/05/2019
  1. – Audition conjointe de Mme Joëlle Ayache, représentante du Syndicat des enseignants de l'Union nationale des syndicats autonomes (SE UNSA), M. François-Xavier Durand, représentant de la Confédération générale du travail (CGT), Mme Isabelle Heuzé, représentante du Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC de la Fédération sociale unitaire (SNUipp-FSU), et Mme Élisabeth Lechevallier, représentante de la Fédération des Conseils de Parents d'Élèves (FCPE)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 16/05/2019
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Patrice Cahart, membre du Groupe indépendant de réflexion sur l'énergie, de M. Arnaud Casalis, membre du collectif d'experts « Énergie et vérité », de MM. Olivier Pérot, président, et Charles Lhermitte, vice-président de France énergie éolienne (FEE).
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de réunion : 12/02/2020
  1. Audition du général Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale (cette réunion se déroulera à huis clos).
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 14/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Bour, président d'Enerplan, accompagné de M. Richard Loyen, délégué général, de M. David Gréau, responsable des relations institutionnelles et de M. Antoine Huard, président du think tank France Territoire Solaire.