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Compte rendu de réunion n° 113 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 01/07/2021
  1. Audition de Gérard Roucairol, Albert Benveniste et Laurent Gouzenes, auteurs du rapport de l'Académie des technologies sur « COVID-19 : Modélisations et données pour la gestion de crises sanitaires » ;
  2. Audition de Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), sur le rapport annuel de l'Institut pour 2020.
Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/07/2021
  1. Audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Antoine FRÉROT, président-directeur général de VEOLIA
  2. Désignation des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2022 et du rapporteur pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 28/06/2018
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/10/2021
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Remboursements et dégrèvements (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure spéciale)
  3. – Aide publique au développement ; compte spécial Prêts à des États étrangers (M. Marc LE FUR, rapporteur spécial)
  4. – Écologie, développement et mobilité durables :
  5. – Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables (M. Éric COQUEREL, rapporteur spécial)
  6. – Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie et compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (M. Julien AUBERT, rapporteur spécial)
  7. – Infrastructures et services de transports ; Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (Mmes Marie LEBEC et Zivka PARK, rapporteures spéciales)
  8. – Affaires maritimes (M. Saïd AHAMADA, rapporteur spécial).
Compte rendu de réunion n° 131 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/02/2022
  1. Audition publique sur l'évolution du virus SARS-Cov-2 et de l'immunité (Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, rapporteurs)"
Compte rendu de réunion n° 130 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/02/2022
  1. Examen de la note scientifique sur le microbiote intestinal (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/07/2022
  1. Examen pour avis (avec délégation au fond) des articles 6 à 19 du projet de loi sur les mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (n° 19) (Mmes Sandra Marsaud et Maud Bregeon, rapporteures pour avis).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/11/2022
  1. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files et au rôle du Président de la République dans l'implantation d'Uber en France (n° 295) (Mme Danielle Simonnet, rapporteure) ;
  2. Examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception (n° 293) (Mme Mathilde Panot, rapporteure) ;
  3. Examen de la proposition de loi visant à abolir la corrida : un petit pas pour l'animal, un grand pas pour l'humanité (n° 329) (M. Aymeric Caron, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/02/2023
  1. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le coût de la vie dans les départements et régions d'Outre-mer (n° 664) (M. Johnny Hajjar, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (n° 672) (M. Arthur Delaporte, rapporteur)
  3. Présentation de la communication du groupe de travail sur les dispositifs de soutien à l'export et à l'attractivité des investissements étrangers en France (Mme Sophia Chikirou et M. Charles Rodwell, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 07/12/2022
  1. - À 17 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse de Mme Stéphanie Dupuy-Lyon, Directrice générale de l'aménagement, du logement et de la nature au Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires et de M. Brice Huet, son adjoint
  3. - À 18 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse de M. François Jacq, Administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) et de M. Philippe Stohr, Directeur des énergies