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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 30 mars 2021
- Date de séance : 30/03/2021
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 mai 2021
- Date de séance : 10/05/2021
- 1. Gestion de la sortie de crise sanitaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 11/10/2017
- – Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 49 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 04/07/2019
- Audition publique, ouverte à la presse, sur les tendances de la recherche en énergies renouvelables.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 16/11/2017
- Audition, ouverte à la presse, sur "Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail Admission Post-Bac (APB)".
- Compte rendu de réunion n° 60 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 06/02/2020
- Audition publique, ouverte à la presse et aux questions des internautes, sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels ;
- Désignation des rapporteurs sur la saisine du Bureau de l'Assemblée nationale relative à l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération (Astrid) et de ses conséquences au regard des enjeux climatiques, énergétiques et industriels de notre pays ;
- Désignation d'un candidat (député) pour le Comité économique, éthique et social du Haut conseil des biotechnologies ;
- Désignation d'un candidat (sénateur) pour le conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
- Date de réunion : 06/03/2019
- Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1673)
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 26/02/2020
- Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, et discussion générale commune sur :
- le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures),
- et le projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
- Date de réunion : 28/01/2020
- – Audition de M. Laurent PIETRASZEWSKI, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites
- Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 03/06/2021
- – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'économie, des finances et de la relance
- Discussion « Économie » (ministre : Mme Olivia GRÉGOIRE) :
- – mission Économie :
- Développement des entreprises et régulation et compte de concours financiers Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés : Mme Valéria FAURE-MUNTIAN et M. Xavier ROSEREN, rapporteurs spéciaux ;
- Commerce extérieur : M. Fabrice BRUN, rapporteur spécial ;
- Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale et compte de concours financiers Accords monétaires internationaux : M. Philippe CHASSAING, rapporteur spécial ;
- – mission Investissements d'avenir : Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteure spéciale ;
- Discussion « Plan d'urgence » (ministre : M. Olivier DUSSOPT) :
- – mission Plan d'urgence face à la crise sanitaire : MM. Éric WOERTH et Laurent SAINT MARTIN, rapporteurs spéciaux ;
- Discussion « Engagements financiers de l'État » (ministre : M. Olivier DUSSOPT) :
- – mission Engagements financiers de l'État : Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure spéciale ;
- – comptes d'affectation spéciale Participations financières de l'État et Participation de la France au désendettement de la Grèce et compte de concours financiers Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics : Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale.
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