Résultats de la recherche

23602 résultats trouvés

Amendement n° 2076 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
Date de dépôt : 06/11/2024
Amendement de M. Loubet - Après l'article 64 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2319 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
Date de dépôt : 06/11/2024
Amendement de M. Ben Cheikh, rapporteur spécial au nom de la commission des finances, M. Forissier, M. Taché, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 59 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 2317 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
Date de dépôt : 06/11/2024
Amendement de M. Ben Cheikh, rapporteur spécial au nom de la commission des finances - Après l'article 59 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 537 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Céline Calvez et Mme Sophie Taillé-Polian déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2024-2028 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel
Date de dépôt : 06/11/2024
Voir le dossier (Projets de contrats d'objectifs et de moyens 2024-2028 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel)
Question au Gouvernement n° 138 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 06/11/2024
politique extérieure - Voyage d’un ministre israélien en France - Voyage d’un ministre israélien en France
Question au Gouvernement n° 137 de Mme Stella Dupont
Date de dépôt : 06/11/2024
politique sociale - Contrat dépendance équitable - Contrat dépendance équitable
Question au Gouvernement n° 142 de M. Louis Boyard
Date de dépôt : 06/11/2024
jeunes - Santé mentale des jeunes - Santé mentale des jeunes
Question au Gouvernement n° 135 de Mme Dominique Voynet
Date de dépôt : 06/11/2024
climat - Enseignements à tirer des inondations en Espagne - Enseignements à tirer des inondations en Espagne
Question au Gouvernement n° 127 de M. Michaël Taverne
Date de dépôt : 06/11/2024
justice - Politique judiciaire - Politique judiciaire
Question au Gouvernement n° 140 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 06/11/2024
politique sociale - Plans sociaux chez Michelin et Auchan - Plans sociaux chez Michelin et Auchan