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Question écrite n° 1673 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 05/11/2024
établissements de santé - Urgence à l'hôpital public et inaction du Gouvernement - Urgence à l'hôpital public et inaction du Gouvernement
Question écrite n° 1803 de M. Charles Sitzenstuhl
Date de dépôt : 05/11/2024
Union européenne - Priorités européennes de la France - Priorités européennes de la France
Question écrite n° 1781 de M. Auguste Evrard
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité des biens et des personnes - Réponse judiciaire aux actes de vandalisme antichrétien - Réponse judiciaire aux actes de vandalisme antichrétien
Question écrite n° 1701 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 05/11/2024
lieux de privation de liberté - Absence de décret sur loi permettant prévention addictions en milieu carcéral - Absence de décret sur loi permettant prévention addictions en milieu carcéral
Question écrite n° 1784 de M. Olivier Fayssat
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité des biens et des personnes - Urgence sécuritaire et écologique à la Calanque de Sormiou - Urgence sécuritaire et écologique à la Calanque de Sormiou
Question écrite n° 1616 de M. Nicolas Dragon
Date de dépôt : 05/11/2024
bâtiment et travaux publics - Difficultés croissantes des métiers de l'artisanat du bâtiment - Difficultés croissantes des métiers de l'artisanat du bâtiment
Question écrite n° 1758 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 05/11/2024
professions judiciaires et juridiques - Remboursement des frais engagés par les conciliateurs de justice - Remboursement des frais engagés par les conciliateurs de justice
Question écrite n° 1686 de M. Anthony Brosse
Date de dépôt : 05/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Revalorisation des secrétaires de syndicats mixtes et adjoints administratifs - Revalorisation des secrétaires de syndicats mixtes et adjoints administratifs
Question écrite n° 1653 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement - Pratique du sport à l'école - Pratique du sport à l'école
Question écrite n° 1731 de M. Arnaud Le Gall
Date de dépôt : 05/11/2024
personnes handicapées - Manque d'AESH dans le Val-d'Oise et revalorisation du métier - Manque d'AESH dans le Val-d'Oise et revalorisation du métier