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Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 133 de M. Yoann Gillet
Date de dépôt : 06/11/2024
outre-mer - Crise sociale en Martinique - Crise sociale en Martinique
Question au Gouvernement n° 136 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 06/11/2024
outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
Amendement n° 1 - INSTAURER UN MORATOIRE SUR LES PROJETS ROUTIERS ET AUTOROUTIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 417
Date de dépôt : 06/11/2024
Amendement de M. Ray - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers)
N° 538 - Projet de loi pour 2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 novembre 2024
Date de séance : 05/11/2024
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  2. 2. Application de l’article 47-1 de la Constitution
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 05/11/2024
  1. – Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 05/11/2024
  1. Suite de l'examen pour avis et vote des crédits de la mission « Justice » (Mme Gabrielle Cathala, rapporteure pour avis sur les crédits de la justice et accès au droit, M. Romain Baubry, rapporteur pour avis sur les crédits de l'administration pénitentiaire et de la protection judiciaire de la jeunesse).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 05/11/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur les travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 05/11/2024
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. - Mme Mélodie Molinaro, fondatrice et présidente de l'association Derrière le Rideau
  3. - Mme Emmanuelle Truan Dancourt, présidente de l'association MeTooMédia et M. Florent Pommier, trésorier
  4. - Mme Françoise Bellot, trésorière du Collectif féministe contre le viol (CFCV) et Mme Sophie Lascombes, membre du conseil d'administration et chargée de formation
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/11/2024
  1. Adoption et mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne : examen de la proposition de résolution européenne de M. Dominique POTIER et plusieurs de ses collègues (n° 287) (M. Dominique POTIER, rapporteur)