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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 4 décembre 2008
Date de séance : 04/12/2008
  1. 1. Nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 septembre 2010
Date de séance : 30/09/2010
  1. 1. Approbation d'accords internationaux selon la procédure d'examen simplifiée
  2. 2. Immigration, intégration et nationalité
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 4 novembre 2011
Date de séance : 04/11/2011
  1. 1. Nomination d'un député en mission temporaire
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) (n° 3775-II)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 15/12/2010
  1. Table ronde sur la gestation pour autrui 2
  2. Table ronde sur l'anonymat des dons de gamètes 24
  3. Présences en réunion 42
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/02/2010
  1. Suite de l'examen des Titres III (énergie-climat) et IV (agriculture) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (dit Grenelle 2) (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis)
  2. Amendements examinés par la commission.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/02/2017
  1. Examen, en lecture définitive, de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (n° 4476)
  2. Examen du rapport d'information sur le syndrome d'épuisement professionnel (M. Gérard Sebaoun, rapporteur)
  3. Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation de la loi n° 2013-869 du 27 septembre 2013 modifiant certaines dispositions issues de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (MM. Denys Robiliard et Denis Jacquat, rapporteurs)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition de M. Patrick Errard, président, de M. Philippe Lamoureux, directeur général, de M. Éric Baseilhac, directeur des affaires économiques et internationales, et de Mme Clémentine Body, responsable des études économiques et statistiques des entreprises du médicament (LEEM) ainsi que de MM. Cyril Schiever et David Setboun, vice présidents de l'Association des laboratoires internationaux de recherche (LIR).
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/11/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Examen des articles 38 à 51, non rattachés (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 12 novembre 2014
Date de séance : 12/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 novembre 2016
Date de séance : 03/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance