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- Question écrite n° 55844 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 10/09/1984
- Enseignement secondaire - Programmes - Technologie
- Question écrite n° 56002 de M. Durupt Job
- Date de dépôt : 10/09/1984
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Fonctionnement - Instituts universitaires de technologie; sections de techniciens superieurs; capacite d'accueil
- Question écrite n° 55206 de M. Séguin Philippe
- Date de dépôt : 27/08/1984
- Calamites et catastrophes - Vent: Vosges - Declaration du secretaire d'Etat charge de la prevention des risques naturels et technologiques majeurs
- Question écrite n° 54328 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 06/08/1984
- Fonctionnaires et agents publics - Statut - Fonctionnaires titulaires du diplome universitaire de technologie; categorie; niveau hierarchique
- Question écrite n° 53904 de M. Rousseau Jean
- Date de dépôt : 23/07/1984
- Communaute europeenne - Emploi et activite - Programme d'action sociale a moyen terme en faveur de l'emploi, de la formation et pour faciliter les mutations sociales imposees par les nouvelles technologies
- Question écrite n° 54015 de M. Le Meur Daniel
- Date de dépôt : 23/07/1984
- Enseignement - Fonctionnement: Aisne - Baccalaureat section F7; brevet de technicien superieur option technologie; preparation
- Question écrite n° 53525 de M. Koehl Émile
- Date de dépôt : 16/07/1984
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Instituts universitaires de technologie - Alsace Lorraine; moyens financiers; taxe d'apprentissage
- Question écrite n° 52644 de M. Mellick Jacques
- Date de dépôt : 02/07/1984
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Pas-de-Calais - Bethune; institut universitaire de technologie; moyens financiers
- Question écrite n° 51950 de M. Masse Marius
- Date de dépôt : 18/06/1984
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Professeurs agreges et certifies exercant dans des instituts universitaires de technologie; duree du travail
- Question écrite n° 51195 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 04/06/1984
- Impots et taxes - Taxe sur les salaires - Calcul; etablissements prives d'enseignement superieur technologique
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