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- Question écrite n° 42917 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 09/01/1984
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Delegation parlementaire pour l'evaluation des choix scientifiques et technologiques; etat des travaux
- Question écrite n° 41170 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 05/12/1983
- Charbon - Commerce exterieur - Transferts de technologie; bilan et perspectives
- Question écrite n° 40879 de M. Labbe Claude
- Date de dépôt : 28/11/1983
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Saone-et-Loire - Le Creusot; institut universitaire de technologie; fonctionnement; effectifs de personnel
- Question écrite n° 40725 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 21/11/1983
- Commerce exterieur - Etats-Unis - Projet de loi sur le controle des exportations de technologie; attitude de la France; CEE
- Question écrite n° 40345 de M. Tavernier Yves
- Date de dépôt : 14/11/1983
- Fonctionnaires et agents publics - Politique de la fonction publique - Personnels des etablissements publics a caractere scientifique et technologique; statut; loi no82-610 du 15 juillet 1982; application
- Question écrite n° 39729 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 31/10/1983
- Enseignement prive - Personnel - Etablissements prives sous contrat d'association; enseignants; contrat; conditions d'attribution; titulaires de la licence es sciences economiques; option technologie economique; cas d'espece
- Question écrite n° 39258 de M. Bigeard Marcel
- Date de dépôt : 24/10/1983
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Examens, concours et diplomes - Equivalences de diplomes; diplomes universitaires de technologie
- Question écrite n° 38971 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 10/10/1983
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Comite consultatif regional pour la recherche et le developpement technologique; fonctionnement
- Question écrite n° 38345 de Mme Halimi Gisèle
- Date de dépôt : 03/10/1983
- Recherche scientifique et technique - Personnel - Etablissements publics scientifiques et technologiques; personnel administratif; statut; remunerations
- Question écrite n° 37145 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 29/08/1983
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Microelectronique de pointe; production et robotique; systemes avances de traitement de l'information; systemes d'echange d'information; technologies du logiciel; CEE; Etats-Unis; Japon; comparaison
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